Notre équipe accompagne les créateurs, producteurs et entreprises du milieu culturel et numérique à chaque étape de leurs projets. Que ce soit pour structurer des ententes essentielles, protéger la propriété intellectuelle ou sécuriser la diffusion de vos œuvres, nous combinons expertise juridique, compréhension de l’industrie et vision stratégique. De la rédaction et négociation de contrats au soutien en matière de droit d’auteur, en passant par l’obtention d’assurances Erreurs & Omissions (E&O), nous vous offrons un accompagnement complet pour protéger vos intérêts et assurer le succès de vos productions.
Le droit contractuel occupe une place centrale dans l’industrie de la création et du divertissement. Chaque étape du cycle de vie d’une œuvre, de sa conception à sa diffusion, repose sur des ententes juridiques précises qui structurent les relations entre créateurs, producteurs, distributeurs, diffuseurs et partenaires financiers. Notre expertise couvre l’ensemble de ces dimensions, en conciliant protection des droits, clarté contractuelle et stratégie commerciale.
Le droit d'auteur est un droit exclusif accordé aux créateurs sur leurs œuvres originales, qu'elles soient audiovisuelles, artistiques, musicales, dramatiques ou littéraires. Il confère au créateur le pouvoir de contrôler l'utilisation de son œuvre, comme la reproduction, la publication et la distribution, et de percevoir une rémunération pour cette utilisation.
Dans un contexte où l’information circule rapidement et en abondance, et où l’utilisation d’images, de noms et d’éléments biographiques est omniprésente, la protection de la vie privée et de la réputation est plus qu’essentielle. Notre équipe accompagne les créateurs, producteurs, diffuseurs, artistes et entreprises afin d’assurer une exploitation sécuritaire, éthique et conforme aux exigences légales de leurs projets.
L’industrie audiovisuelle se distingue par des environnements de travail complexes, impliquant une pluralité de talents, d’entreprises de production, de diffuseurs, de syndicats et d’associations professionnelles. Notre équipe accompagne les entreprises et créateurs pour assurer la conformité de leurs pratiques, optimiser leurs relations de travail et prévenir les litiges.
Nombreuses productions ou nombreux projets créatifs reposent sur des structures d’affaires solides, adaptées aux besoins des créateurs, producteurs, artistes, investisseurs et entreprises culturelles. Nous accompagnons nos clients à chaque étape de la structuration de leurs activités commerciales, en collaboration avec notre partenaire stratégique en droit des affaires, Yulex..
L’industrie audiovisuelle se distingue par des environnements de travail complexes, impliquant une pluralité de talents, d’entreprises de production, de diffuseurs, de syndicats et d’associations professionnelles. Notre équipe accompagne les entreprises et créateurs pour assurer la conformité de leurs pratiques, optimiser leurs relations de travail et prévenir les litiges.
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