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Lussier & Khouzam inc.

Notre équipe accompagne les créateurs, producteurs et entreprises du milieu culturel et numérique à chaque étape de leurs projets. Que ce soit pour structurer des ententes essentielles, protéger la propriété intellectuelle ou sécuriser la diffusion de vos œuvres, nous combinons expertise juridique, compréhension de l’industrie et vision stratégique. De la rédaction et négociation de contrats au soutien en matière de droit d’auteur, en passant par l’obtention d’assurances Erreurs & Omissions (E&O), nous vous offrons un accompagnement complet pour protéger vos intérêts et assurer le succès de vos productions.

 


RÉDACTION ET NÉGOCIATION DE CONTRATS


Le droit contractuel occupe une place centrale dans l’industrie de la création et du divertissement. Chaque étape du cycle de vie d’une œuvre, de sa conception à sa diffusion, repose sur des ententes juridiques précises qui structurent les relations entre créateurs, producteurs, distributeurs, diffuseurs et partenaires financiers. Notre expertise couvre l’ensemble de ces dimensions, en conciliant protection des droits, clarté contractuelle et stratégie commerciale.


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DROIT D’AUTEUR 

 

Le droit d'auteur est un droit exclusif accordé aux créateurs sur leurs œuvres originales, qu'elles soient audiovisuelles, artistiques, musicales, dramatiques ou littéraires. Il confère au créateur le pouvoir de contrôler l'utilisation de son œuvre, comme la reproduction, la publication et la distribution, et de percevoir une rémunération pour cette utilisation. 

 

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ASSURANCES « ERREURS & OMISSIONS » (E&O)

 

Dans les secteurs audiovisuel, artistique et numérique, l’assurance Erreurs & Omissions (E&O) constitue une étape incontournable dans la production cinématographique, télévisuelle et audio. Elle est souvent exigée par les diffuseurs, distributeurs, plateformes et bailleurs de fonds avant toute diffusion ou mise en marché. Notre équipe vous accompagne à chaque étape du processus, afin d’obtenir une couverture adaptée à vos besoins tout en répondant aux normes de l’industrie.

 

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