Lussier & Khouzam est un cabinet juridique canadien spécialisé en droit des arts et des communications. Du cinéma aux médias numériques, en passant par la télévision, les arts de la scène, les jeux vidéos et la musique, notre équipe propose des solutions innovantes adaptées aux défis juridiques propres aux différentes étapes de la création, de l’idéation à la diffusion.
Depuis sa fondation au début des années 90, le cabinet s’est taillé une place de choix au cœur de l’industrie cinématographique et télévisuelle canadienne. Reconnus pour leur approche tournée vers la création, nos avocats sont appréciés pour leur flexibilité et leur capacité à s’arrimer aux réalités budgétaires et aux échéanciers serrés du monde de la production.
Grâce à ses partenariats stratégiques, Lussier & Khouzam est aussi en mesure d’offrir à sa clientèle un service clé-en-main qui inclut notamment ses besoins en droit corporatif et en recherche de titres.
Fort de son expertise unique en assurances E&O, le cabinet sert également une clientèle internationale confrontée à la globalisation des marchés. De Paris à New York, le réseau d’avocats affiliés dont jouit Lussier & Khouzam permet au cabinet d’avoir une portée à la hauteur des ambitions de sa clientèle, que ce soit dans le cadre de l’élaboration de coproductions en partenariat avec le Canada, ou du déploiement d’ententes de distribution mondiales.
A broad array of services
Contract drafting and negotiation
- Contrats relatifs au développement, à la (co)production, à la diffusion, à la distribution et à la mise en marché d’oeuvres audiovisuelle et artistiques (musicales, littéraires, etc.)
- Contrats relatifs aux médias numériques et aux technologies de l’information
- Conseils relatifs aux ententes collectives en vigueur au Québec et au Canada
Copyright
- Opinions juridiques relatives au droit d’auteur
- Acquisition et négociation de droits sur des œuvres préexistantes
- Opinions juridiques relatives à l’utilisation équitable (fair dealing)
Trademarks
- Recherches et opinions sur la disponibilité d’une marque de commerce
- Dépôt et enregistrement de marques de commerce
- Enregistrement, transfert et résolution de conflits liés aux noms de domaines
Corporate law
- Constitution et organisation d’entreprises
- Tenue de livres et rédaction de résolutions
- Formulaires, déclarations et avis au Registraire des entreprises
- Rédaction d’opinions juridiques en droit corporatif
Connaissez-vous notre partenaire d’affaires YULEX?
Errors and Omissions insurance
- Analyse juridique de contenu et recherches afférentes
- Opinions juridiques relatives aux chaînes de titres
- Mise en place de la police d’assurance auprès des assureurs
- Recherche de titres et opinions afférentes
Recherches de titres: connaissez-vous KinéRecherche?
Right of publicity, privacy and libel
- Rédaction de contrats et d’opinions juridiques relatives à l’utilisation de l’image, du nom ou de la voix de personnes
- Analyse de contenu de fiction ou de documentaires mettant en cause l’image ou la vie privée de personnes
- Opinions juridiques relatives au droit à la réputation
Labour relations
- Conseils relatifs aux ententes collectives applicables au milieu de la production audiovisuelle au Québec et au Canada
- Conseils relatifs à la gestion des relations de travail en entreprise
Legal translation
Translation of legal documents from French to English and from English to French.