Complices de votre création

Lussier & Khouzam est un cabinet juridique canadien spécialisé en droit des arts et des communications. Du cinéma aux médias numériques, en passant par la télévision, les arts de la scène, les jeux vidéos et la musique, notre équipe propose des solutions innovantes adaptées aux défis juridiques propres aux différentes étapes de la création, de l’idéation à la diffusion.

Depuis sa fondation au début des années 90, le cabinet s’est taillé une place de choix au cœur de l’industrie cinématographique et télévisuelle canadienne. Reconnus pour leur approche tournée vers la création, nos avocats sont appréciés pour leur flexibilité et leur capacité à s’arrimer aux réalités budgétaires et aux échéanciers serrés du monde de la production.

Grâce à ses partenariats stratégiques, Lussier & Khouzam est aussi en mesure d’offrir à sa clientèle un service clé-en-main qui inclut notamment ses besoins en droit corporatif, en traduction juridique et en recherche de titres.

Fort de son expertise unique en assurances E&O, le cabinet sert également une clientèle internationale confrontée à la mondialisation des marchés. De Paris à New York, le réseau d’avocats affiliés dont jouit Lussier & Khouzam accorde au cabinet une portée à la hauteur des ambitions de sa clientèle, que ce soit dans le cadre de l’élaboration de coproductions en partenariat avec le Canada, ou du déploiement d’ententes de distribution internationales.

Un large éventail de services

Rédaction et négociation de contrats
  • Contrats relatifs au développement, à la (co)production, à la diffusion, à la distribution et à la mise en marché d’oeuvres audiovisuelle et artistiques (musicales, littéraires, etc.);
  • Contrats relatifs aux médias numériques et aux technologies de l’information;
  • Conseils relatifs aux ententes collectives en vigueur au Québec et au Canada.
Droit d’auteur
  • Opinions juridiques relatives au droit d’auteur;
  • Acquisition et négociation de droits sur des œuvres préexistantes;
  • Opinions juridiques relatives à l’utilisation équitable (fair dealing).
Marques de commerce
  • Recherches et opinions sur la disponibilité d’une marque de commerce;
  • Dépôt et enregistrement de marques de commerce;
  • Enregistrement, transfert et résolution de conflits liés aux noms de domaines.
Droit corporatif
  • Constitution et organisation d’entreprises;
  • Tenue de livres et rédaction de résolutions;
  • Formulaires, déclarations et avis au Registraire des entreprises;
  • Rédaction d’opinions juridiques en droit corporatif.

Connaissez-vous YULEX?

Obtention d’assurances « Erreurs & Omissions » (E&O)
  • Analyse juridique de contenu et recherches afférentes;
  • Opinions juridiques relatives aux chaînes de titres;
  • Mise en place de la police d’assurance auprès des assureurs;
  • Recherche de titres et opinions afférentes.

Connaissez-vous KinéRecherche?

Droit à l’image, vie privée et diffamation
  • Rédaction de contrats et d’opinions juridiques relatives à l’utilisation de l’image, du nom ou de la voix de personnes;
  • Analyse de contenu de fiction ou de documentaires mettant en cause l’image ou la vie privée de personnes;
  • Opinions juridiques relatives au droit à la réputation.
Relations de travail
  • Conseils relatifs aux ententes collectives applicables au milieu de la production audiovisuelle au Québec et au Canada;
  • Conseils relatifs à la gestion des relations de travail en entreprise.
Traduction juridique
  • Traduction de documents juridiques par un traducteur certifié;
  • Occasion de consolider vos dépenses en matière de services juridiques tout en assurant l’absolue confidentialité et conformité du matériel traduit.