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Profil & services

Spécialisé en droit des arts et des communications, Lussier & Khouzam est un cabinet d'avocats bien connu, respecté et apprécié des producteurs télévision, cinéma et multimédia non seulement au Québec et au Canada, mais aussi en Europe et aux États-Unis. Depuis le début des années 1990, on retrouve en effet le nom de sa fondatrice, Zénaïde Lussier, au générique de très nombreuses productions.

Après l'arrivée de Remy Khouzam en 2002, le cabinet a poursuivi dans sa foulée et continué d'acquérir des compétences uniques dans le domaine. Des compétences qui lui ont valu une clientèle fidèle dans toutes les sphères du monde des arts : cinéma, télévision, communications, technologies de l’information, musique et les arts de la scène.  Quelles que soient les problématiques, il sait trouver des solutions claires et précises, et ce à toutes les étapes de la production; du développement à la création jusqu’à la diffusion et la distribution.

Plus que des partenaires : des complices

Par-delà ses compétences, le succès de Lussier & Khouzam repose aussi sur la passion de ses membres pour la culture et l'expression artistique. Ce n'est pas un hasard si chacun d'eux s'est spécialisé dans ce domaine. Certains sont eux-mêmes des créateurs.

De plus, sa structure lui permet d’être plus proche et plus à l'écoute de ses clients et davantage en mesure de développer avec eux des rapports privilégiés.

Un rôle libérateur

À l'heure où les réalités de la production changent sans cesse — et sont appelées à se transformer encore davantage —, le rôle de l'avocat spécialisé en droit des arts et des communications est plus que jamais de libérer les créateurs des tracasseries juridiques et administratives afin qu'ils puissent se consacrer, l'esprit tranquille, à leur travail de création.

Un large Éventail de services

Services-conseils : élaboration de stratégies de négociations et de développement de projet.

Formalités d’obtention d’assurance « Erreurs & Omissions » (E&O)

  • Révision de la proposition d’assurance et présentation du dossier à l’assureur.
  • Analyses juridiques de scénarios et de contenus.
  • Analyses et opinions relatives aux chaînes de titres.
  • Vérifications diligentes (due diligence).
  • Incorporation et analyse des structures corporatives.
  • Opinions sur les recherches de titres (connaissez-vous Kiné Recherche?).

Rédaction et négociation de contrats

  • Contrats spécifiques à la production audiovisuelle : écriture, réalisation, production, coproduction (canadienne et internationale), produits dérivés, composition, édition etc.
  • Contrats spécifiques à l’acquisition de technologies, au développement de logiciels et à l’exploitation d’œuvres sur Internet et par autres médias numériques (voir la trousse juridique préparée et adaptée en version française par Me Remy Khouzam pour le compte du Fonds Bell).
  • Rédaction et négociation de contrats-types de l’industrie du disque : production de disque, enregistrement exclusif, licence, distribution, cessions, gérance d’artistes.
  • Rédaction et négociation d’ententes dans le cadre du financement d’entreprises ou de projets.

Droit de la personne

  • Conseils relatifs aux questions mettant en cause la vie privée, la réputation et le droit à l’image.

Propriété intellectuelle

  • Acquisition d’options sur des œuvres préexistantes.
  • Gestion de droits de propriété intellectuelle (droit d’auteur et marques de commerce).
  • Enregistrement, transfert et résolution de conflits liés aux noms de domaine.
  • Questions juridiques liées à l’émergence de nouvelles technologies.

Multimédia

  • Rédaction et négociation de contrats spécifiques à la production multimédia : écriture, réalisation, production, coproduction (canadienne et internationale), éditions, cession, distribution et licences).
  • Rédaction et négociation de contrats spécifiques à l’acquisition de technologies, au développement de logiciels et à l’exploitation d’œuvres sur Internet et par autres médias numériques (voir la trousse juridique préparée et adaptée en version française par Me Remy Khouzam pour le compte du Fonds Bell).
  • Constitution et organisation d’entreprises et protection de la propriété intellectuelle de celles-ci.
  • Analyse de questions juridiques liées à la vie privée, à la confidentialité et à Internet.
  • Enregistrement et protection de marques de commerce.
  • Analyse et opinions relatives à la chaîne de titres

Droit des sociétés – Entreprises œuvrant dans l’industrie du divertissement

  • Constitution et organisation d’entreprises.
  • Tenue de livres.
  • Rédaction de résolutions diverses et assemblées annuelles.
  • Rédaction et dépôts de formulaires, déclarations et avis.
  • Rédaction d’opinions corporatives.
  • Mise en place d'acquisitions, de fusions et d'ententes de coentreprises.